Assurance et pollution en 2014Assurance et pollution en 2014http://chad.ca/fr/membres/pratique-professionnelle/industrie-enjeux-et-specialites/catastrophes-naturelles-et-environnement/358/assurance-et-pollution-en-2014

​​​​​​​​Aujourd’hui, la protection de l’environnement prend une place de plus en plus importante auprès des particuliers, tout comme les notions de responsabilité sociale et de développement durable au sein des entreprises.


Trouver les risques
Alors que certaines catastrophes restent imprévisibles, de nombreux risques potentiels peuvent être identifiés par les représentants en assurance de dommages. Voici des exemples de sources de risques en matière de pollution.

En assurance des entreprises : 

  • Les installations fixes. 
  • Le transport de matières dangereuses. 
  • Les activités hors site. 
  • Les produits livrés ou manufacturés.

En assurance des particuliers : 

  • Le déversement d’huile pour les assurés qui se chauffent au mazout.


Méconnaissance des risques et des garanties
Afin d’éviter que le client se retrouve sous-assuré ou surassuré, il importe de connaître les clauses, les protections, les exclusions et les exceptions des produits offerts, d’autant plus que l’exclusion pollution et son incidence sur la couverture ont fortement évolué au fil des années.

De plus, les couvertures de base en dommages directs excluent les frais d’enlèvement de polluants dans le sol ou l’eau alors qu’il s’agit des coûts les plus importants liés à la pollution.


Des produits complets?
Les protections proposées sont parfois insuffisantes aux yeux de certains créanciers : l’assureur pourra alors évaluer le risque de façon plus pointue et rédiger un contrat spécifique ou un avenant approprié.

Des protections complètes, mais coûteuses? Pas si on compare le prix des protections aux coûts possibles d’une réclamation – perte d’exploitation, réglementation du gouvernement, décontamination.


Après le sinistre…
Les experts en sinistre ont parfois plus de peine à traiter les dossiers liés à la pollution pour diverses raisons : 

  • Ces dossiers sont rarement assignés à un même expert en sinistre. 
  • Ils doivent faire appel à des expertises pour déterminer la cause du sinistre. 
  • La procédure pour établir la cause peut être coûteuse, sans pour autant savoir si les dommages seront couverts ou non. 
  • Le facteur temps joue un rôle essentiel dans la gestion d’un tel sinistre afin d’éviter l’aggravation des dommages.

Par ailleurs, certaines protections imposent une clause de « 120 heures » pour déclarer un sinistre.


En résumé
Il importe de ne pas s’improviser spécialiste en la matière et d’avoir recours à un représentant qui détient une expertise pour cerner les subtilités des risques propres à chaque client. Il est aussi important de lire les clauses d’exclusion en entier, puisqu’elles contiennent parfois des exceptions.

Télécharger l’article complet pour consulter un survol des protections selon les formulaires et avenants du BAC.

29/09/2016 16:01:11http://docs.chad.ca/SiteCollectionDocuments/2014-09-chadpresse-specialite-pollution.pdf